Déposée le 14 novembre 2002 par monsieur SCHILTZ François et monsieur BEZZI Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Guépard custom yachts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Les déposants sont monsieur SCHILTZ François domicilié(e) 1/340, Chemin du Grand Vallon , Bastide Pompierre,06250 MOUGINS - 06250 - France et monsieur BEZZI Paul domicilié(e) 77, Chemin de l'Avarie,06810 AURIBEAU/SIAGNE - 06810 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SCHILTZ François domicilié(e) 1/340 Chemin du Grand Vallon , Bastide Pompierre,06250 MOUGINS - 06250 - France.
La marque Guépard custom yachts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guépard custom yachts est expirée depuis le 14 novembre 2012.
Mr SCHILTZ François - 1/340, Chemin du Grand Vallon , Bastide Pompierre,06250 MOUGINS - 06250 - France
Mr BEZZI Paul - 77, Chemin de l'Avarie,06810 AURIBEAU/SIAGNE - 06810 - France
Mr SCHILTZ François - 1/340 Chemin du Grand Vallon , Bastide Pompierre,06250 MOUGINS - 06250 - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381644 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Appareils et instruments nautiques. Bateaux, navires, yachts, coques et superstructures de bateaux, de navires et de yachts. Construction navale, réparation, polissage, entretien, nettoyage, rénovation, remise à neuf, construction de bateaux, de navires et de yachts. Construction et réparation sous-marine. Etudes de projets techniques, élaboration, conception, création de plans de bateaux, de navires et de yachts.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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